Guide de l'Assurance Annulation de permis

Assurance de suspension de permis

La suspension de permis de conduire est une mesure de sereté ,elle consiste à interdir au conducteur de prendre le volant pour une période déterminée .Plusieurs infractions peuvent provoquer une suspension du papier rose: excès de vitesse, conduite en état d'ébriété, défaut d'assurance...

Dès qu'un conducteur est condamné d'une suspension de permis ,il est impératif qu'il prévient son assureur sous un délai de quize jours. En règle générale, la suspension de permis entraine des conséquenses sur le contrat d'assurance à ne pas négliger ,selon la loi ,un assureur est autorisé de majorer la prime d'assurance en fonction de la période de suspension :50% pour une suspension entre deux et six mois et 100% pour une suspension de plus de six mois.

Dans certains cas ,et pour beaucoup d'assureurs la résiliation du contrat est la sanction convenable ,ils préfèrent laisser tomber un conducteur jugé "à risque" .Le conducteur résilié recevera une lettre notifiant la radiation du contrat avec préavis d'un moi ,il recevera également la fraction de prime qui convient à la période qui sera non assurée.

Il est conseillé d'accepter les nouvelles tarifications de l'ancien assureur car s'assurer après résiliation due à une suspension de permis n'est pas une étape simple puisque de nombreus assureurs refusnt de prendre en charge un client ayant subi cet incident pour les 36 derniers mois.Il appartient à ce conducteur de frapper la porte des compagnies spécialisées dans les contrats d'assurance pour les profils en difficultés. 

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Suite à plusieurs infractions aux règles de la circulation qui mettent en danger la vie du conducteur et celle d'autrui, les forces de l'ordre retirent le permis de conduire à son titulaire pour lui interdire de prendre le volant pour une période de 72h .Passé ce délai, soit le conducteur récupère son papier rose, soit il est condamné d'une suspension .

Après cet incident de permis,il est impératif que le conducteur informe son assurance de ces nouvelles circonstances ,s'il ne dit rien ,l'assureur est en droit de résilier le contrat sans remboursement pour défaut de déclaration,l'assuré recevera une lettre de notification que la résiliation sera effective après dix jours seulement.

La gravité de la contrevention détermine la sanction de l'assureur ,pour certains une majoration de prime d'assurance fera l'affaire ,ces majorations sont encadrées par la loi et varient entre 50% et 100% de la prime initiale. D'autres assureurs procèdent à la résiliation du contrat courant ,en respectant un préavis de trente jours .

L'assuré résilié sera remboursé de la part de prime allant jusqu'à la date d'échéance . Après la résiliation pour suspension de permis, il n'est pas évident de retrouver une compagnie d'assurance prete à couvrir un client de tel antécedent,contacter alors un courtier d'assurance ou passer par un comparateur s'avère très utile pour souscrire un nouveau contrat d'assurance auto au moins prix possible.

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Assurance après annulation permis

Tout conducteur peut voir son permis annulé s'il commet un délit ou une infraction très grave :récidive de conduite en état d'ébriété, accident ayant causé la mort d'une personne, homicide et blessures involontaires...

Dans le cadre d'un contrat d'assurance auto ,l'assuré doit obligatoirement prévenir son assureur de ces circonstances qui aggravent le risque couvert ,s'il ne le fait pas ,il risque d'etre résilier sans remboursement pour omission de déclaration ,de plus, en cas de sinistre l'assureur peut refuser de couvrir les dégats physiques et matériels du conducteur .

Une fois l'assureur est au courant de l'annulation de permis de son client, il sera en droit d'appliquer une douloureuse surprime autorisée par la loi ,la prime d'assurance sera triplée(200%) ,le contrat sera également modifié, l'assureur peut proposer de limiter les garanties à une garantie aux tiers pendant la période d'annulation.

Pour plusieurs assureurs l'annulation de permis et l'assurance ne font pas bon ménage, ils estiment que ce conducteur irresponsable mérite d'etre résilier pour aggravation de risque.

Néanmoins, il existe des solutions pour se réassurer ,des compagnies hors normes sont en mesure de couvrir les conducteurs résiliés suite à un incident de permis. Il est conseillé au souscripteur de ne pas cacher son antécedent à son nouvel assureur ,car celui ci va surement consulter le relevé d'information fournis par l'ancienne compagnie d'assurance. 

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assurance auto rétention de permis

Chaque conducteur peut subir un retrait de permis de conduire s'il commet certaines infractions au code de la route :dépassement de vitesse autorisée, conduite en sens interdit, refus de marquer un stop,conduite sans ceinture...

La période de cette mesure de sécurité est 72H ,temps necessaire pour que le prefet analyse la situation et décide le sort du papier rose .Selon le cas le préfet peut décider de suspendre le permis à son titulaire pour une durée qui varie entre un moi et un an voire trois ans.

A l'écoulement de cette période ,le conducteur récupère son permis mais les complications ne sont pas finis pour autant, en effet l'assureur est autorisé de majorer la prime d'assurance d'un taux équivalent à 50% si la période de suspension est entre 2 et 6 mois et 100% si la suspension se prolonge et dépasse 6 mois .

Dans certains cas ,c'est encore pire , des assureurs peuvent arreter le contrat courant en respectant un préavis d'un moi . L'assuré recevera une lettre recommandée lui notifiant sa résiliation ,il sera remboursé de la fraction de prime équivalente à la période non assurée.

Avec la mention conducteur à risque, souscrire un nouveau contrat à tarif raisonnable peut devenir une véritable galère ,les assureurs classiques refusent un client déja touché par retrait de permis .

Le non assuré ne doit pas se désesperer ,car il existe des offres ;des compagnies sécialisées; qui sont dédiées à ce genre de profils ,cepaendant, leur tarif sont vraiment trop chèrs.

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Rétention de permis et assurance

Chaque conducteur peut subir un retrait de permis de conduire s'il commet certaines infractions au code de la route :dépassement de vitesse autorisée, conduite en sens interdit, refus de marquer un stop,conduite sans ceinture...

La période de cette mesure de sécurité est 72H ,temps necessaire pour que le prefet analyse la situation et décide le sort du papier rose .Selon le cas le préfet peut décider de suspendre le permis à son titulaire pour une durée qui varie entre un moi et un an voire trois ans.

A l'écoulement de cette période ,le conducteur récupère son permis mais les complications ne sont pas finis pour autant, en effet l'assureur est autorisé de majorer la prime d'assurance d'un taux équivalent à 50% si la période de suspension est entre 2 et 6 mois et 100% si la suspension se prolonge et dépasse 6 mois .

Dans certains cas ,c'est encore pire , des assureurs peuvent arreter le contrat courant en respectant un préavis d'un moi . L'assuré recevera une lettre recommandée lui notifiant sa résiliation ,il sera remboursé de la fraction de prime équivalente à la période non assurée.

Avec la mention conducteur à risque, souscrire un nouveau contrat à tarif raisonnable peut devenir une véritable galère ,les assureurs classiques refusent un client déja touché par retrait de permis .

Le non assuré ne doit pas se désesperer ,car il existe des offres ;des compagnies sécialisées; qui sont dédiées à ce genre de profils ,cepaendant, leur tarif sont vraiment trop chèrs.

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