Guide de l'Assurance Annulation de permis

La plupart des infractions au code de la route donnent lieu à un retrait de permis .Les forces de l’ordre effectuent la rétention de permis sur place pour une période de 72 h pendant de délai le préfet étudie le dossier ,selon la gravité de l’infraction ,il peut décider une suspension de permis pour un durée qui varie d’un mois jusqu’à un an ,il s’agit d’une suspension administrative.

Dans les cas les plus graves ,le contrevenant est convoqué au tribunal, le juge pourra prononcé une suspension judiciaire du permis de conduire pour une durée pouvant aller jusqu’à trois ans voire cinq ans .

Il est obligatoire pour un conducteur de mettre son assurance au courant de sa condamnation (suspension administrative ou judiciaire ) ,il a quinze ans pour envoyer en courrier recommandé les documents officiels concernant cette décision.

L’assureur peut maintenir le contrat mais avec de nouvelle tarification ,la loi d’assurance lui autorise d’augmenter la prime désignée selon le barème fixé :50% pour une suspension inferieur à six mois -200% en cas de suspensions répétées .

Après la déclaration l’assureur peut procéder à une résiliation du contrat .Souscrire un nouveau contrat d’assurance automobile à un prix raisonnable s’avère très compliqué.

La rétention de permis peut entrainer une suspension administrative ou judiciaire ou dans les cas de grande gravité une annulation de permis de conduire .

Cet incident a de sérieux conséquences sur l’assurance :les assureurs ne réagirent pas de la même façon ,les uns procèdent à une majoration de prime avec des pourcentages autorisés par la loi ,50% en cas d’une suspension d’une durée entre deux à six mois ,s’il s’agit d’une suspension supérieur à six mois 100% ,en cas de cumul de suspensions ou en cas d’annulation de permis la majoration sera de 200% ;d’autre assureurs résilient carrément le contrat d’assurance automobile .

A la suite de la résiliation du contrat pour suspension de permis ,le conducteur n’arrivera pas à souscrire un nouveau contrat aisément ,effectivement ,la plupart des assureurs traditionnels préfèrent exclure ce genre de profils ,il devra donc contacter les compagnies d’assurance spécialisées dans les conducteurs en difficultés ,elles lui ouvrirent leurs portes mais à des prix vraiment très lourdes à payer .

Il est préférable de garder l’ancien assureur et d’accepter sa nouvelle tarification ,ou il peut faire jouer la concurrence et passer par un comparateur d’assurance voiture ,cet méthode rapide et gratuite ,permet de sélectionner sans se déplacer les offres compatibles à sa situation spécifique .

Lorsque le capitale des point est égal à zéro ,ou lorsqu’un conducteur commet une infraction de haut niveau (atteinte involontaires aggravées entrainant une incapacité totale de travail de plus de trois ans ,conduite en état d’ébriété manifeste ,récidive ,homicide involontaire …) le permis est annulé avec une interdiction de repasser les démarches pour en obtenir un nouveau avant un délai pouvant aller jusqu’à cinq ans selon la décision du juge .

Dès que le conducteur reçoit sa condamnation ,il a quinze jours pour avertir son assurance pour ne pas être culpabiliser pour défaut de déclaration .

La plupart des contrats d’assurance automobile contiennent une clause permettant à l’assureur de prendre des mesures de pénalité en cas de suspension ou annulation de permis :

1-majoration de prix d’assurance ,d’après le code des assurances l’assureur est en mesure d’augmenter la prime d’assurance suite à une annulation de permis ,cette augmentation est limitée à 200% de la prime initiale .

2- la résiliation du contrat d’assurance ,il est courant qu’une annulation de permis entraine généralement une annulation de contrat d’assurance. Les assureurs classiques refusent de continuer à couvrir un assuré qui a fait l’objet d’un retrait de permis (suspension ou annulation) .

L’annulation du permis de conduire c’est l’interdiction de conduire tout véhicule pendant une durée maximale de trois ans .Un conducteur peut voir son permis nul suite à des infractions graves au code de la route :

–conduite ou récidive de conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants

–atteintes involontaires aggravés entrainant une incapacité totale de travail de plus de trois mois

– homicide ou blessures involontaires .

L’annulation administratif (solde de point correspond à 0)ou judiciaire (prononcée par un juge lors d’une infraction de haut niveau ) s’accompagne généralement avec une résiliation du contrat d’assurance ,en effet après l’expiration de la période d’annulation de permis ,le conducteur obtiendra un nouveau après avoir satisfait les test et les examens nécessaires ,mais le problème c’est qu’il doit convaincre une nouvelle assurance de lui faire confiance ,la plupart des assureurs considèrent un conducteur qui a fait l’objet d’une annulation de permis ,comme risque énorme et préfèrent s’éloigner .

Le futur assuré doit se concentrer sur les compagnies d’assurance non standard ,il existe des assureurs qui sont en mesure de le prendre en charge malgré son antécédent ,même si la souscription à une assurance après annulation de permis sera pour un prix exorbitant ,elle reste la seule solution qui existe ,un conducteur fautif doit assumer ses erreurs ,il devra payer plus cher pendant une durée de trois ans en suite il bénéficiera des tarifs dans les normes .