Guide de l'Assurance Annulation de permis

De plus en plus les conducteurs voient leurs permis de conduire annulés dans divers cas: récidive de conduite sous l'emprise de drogues ou d'alcool,récidive de se soumettre au dépistage d'alcoolémie, homocide et blessures involontaires, accident mortel...

Lorsque le conducteur n'a plus de permis ,il est obliger d'informer son assureur,sans quoi celui ci pourra le résilier pour omission de déclaration,l'assureur est toujours en droit de résilier ce client sur le coup, l'assuré sera remboursé d'un montant équivalent à la cotisation réstante jusqu'à la date d'échéance ,dans ce contexte,la compagnie d'assurance est autorisée de majorer considérablement la prime d'un taux de 200% .

Passé la période d'annulation de permis ,le conducteur réalise les démarches pour obtenir un nouveau ,mais pour se réassurer c'est une galère ,les assureurs refuseront une prise en charge d'un client ayant cet antécédent .

Le souscripteur n'a qu'a s'orienter vers les assureurs spécialisés dans les dossiers en difficultés, à condition d'accepter leurs tarifs.Bon à savoir ,que meme s'il restera garer le temps de l'annulation ,un véhicule doit etre assuré, la responsabilité civile est indisponsable ,également l'assurance contre le vol et l'incendie.

L'annulation de permis est une sanction prononcée par le juge dans les cas suivantes : conduite ou récidive de conduite sous l'influence d'alcool ou de stupéfiants ,homicides involontaires...

L'annulation du papier rose a de graves désagrements sur la policce d'assurance ,elle engendre généralement une énorme majoration de la prime d'assurance dans la limite de 200% d'après le code des assurances,cette lourde tarification va durer jusqu'à trois ans. Après l'analyse du cas ,de nombreux assureurs choisissent de résilier immédiatement le contrat .

A leurs avis ,l'annulation de permis pour cumul d'infractions pour alcoolémie ou délit de fuite ,reflète l'irresponsabilité du conducteur,l'assuré dispose d'un mois puis la résiliation est effective. Meme avec un permis annulé ,une assurance auto est obligatoire en cas de son absence le conducteur est sanctionné d'une amende de 3750 euro et de la confiscation du véhicule.

Après l'expiration de la période d'annulation ,il est pratiquement très difficile voire impossible de souscrire un contrat auprès d'une assurance traditionnelle.

Néanmoins,il doit contacter les assureurs spécialistes des dossiers exclus de l'assurance "normale",cependant leurs conditions sont draconiennes et leurs tarifs sont exorbitants .

Lorsqu'un automobiliste ne respecte pas les règles de circulation ,plusieurs conséquences peuvent subvenir ,il risque de voir son permis de conduire annulé dans les cas suivants: perte totale des points , homicide et blessures involontaires, accident ayant causé la mort d'une personne...

Concernant le contrat d'assurance auto ,dès lors que le permis est annulé peu importe pour quelle raison ,le conducteur est tenu impérativement d'informer son assureur sous un délai de quinze jours .Si il ne le fait pas, ce dernier pourra résilier aisément le contrat ,sans remboursements, pour omission de déclaration.

Aussitot informer l'assureur est en droit de réagir ,une majoration de prime d'un taux effrayant 200% de la prime initiale ,cette pénible tarification suivera l'assuré durant 36 mois .La situation devient encore plus pire si l'assureur décide de mettre fin au contrat courant .

Cette résiliation prend la forme d'une lettre recommandée et sera effective un moi après son envoie ,l'assuré sera remboursé de la partie de cotisation déja payée allant jusqu'à la date d'échéance.

Le conducteur qui a subi une résiliation suite à l'annulation de son permis rencontrera des difficultés pour souscrire un nouveau contrat .Le BCT peut intervenir pour convaincre l'assureur choisis par le conducteur à lui assurer sa responsabilité civile, les prix seront tout de meme très élevés.

Beaucoup de conducteur sont frappés par un retrait de permis chaque année, cette sanction peut se produire après une infraction au code de la route :dépassement de la vitesse autorisée, conduire sans ceinture, non respect du feu rouge, défaut d'assurance.. Après cet incident de permis ,le conducteur au courant est conseillé d'etre honnete et de mettre son asureur au courant ,cette démarche obligat,évite la résiliation du contrat sans réstitution des cotisations déja payées.

Un assureur peut décider de poursuivre le contrat après avoir appliquer une majoration de la prime d'assurance anuelle ou des cotisations mensuelles ,d'après le code des assurances les taux d'augentation varient selon la gravité du cas .Le retrait de permis autorise à l'assureur de résilier le contrat d'assurance auto par lettre recommandée avec un préavis de trente jours après la notification, l'assuré recevera la part de prime courant jusqu'à la date d'échéance .

Le conducteur qui a fait l'objet d'un retrait de permis aura de la peine pour trouver un assureur pret à le couvrir ,il doit s'orienter vers les compagnies assurance pour retrait de permis, celles ci acceptent de prendre en charge les conducteurs en difficultés ,sauf que leurs tarifs sont très élevés qu'une assurance "normale".