Guide de l'Assurance Annulation de permis

Retrait de permis : Quel impact sur le contrat d'assurance ?

Un permis peut etre résilié suite à une contravention grave: délit de fuite ,conduire sous l'emprise d'alcool ou stupéfiants, conduite dangereuse...

Qu'il sagisse d'un retrait temporaire ou définitive ,le conducteur doit prévenir son assureur ,il dispose de quinze jours pour envoyer les documents officiels concernant sa condamnation ,en cas d'oubli ou de négligence ,le contrat est radié sans restitution des primes déjà payées.

La décision de l'assureur est prise en fonction de l'infraction commise .Dans le cas d'une suspension de permis ,l'assureur est en droit d'appliquer une nouvelle tarification ,la prime ou cotisation de prime sera majorer d'un taux plafoné par la loi, pour une suspension de moins de six mois le taux de majoration sera équivalent à 50% ,ce taux s'élèvera jusqu'à 100% si la période de suspension se prolonge et dépasse six mois.

Dans certains cas (accident ,alcoolémie...) la pénalité la plus courante c'est la résiliation du contrat ,elle sera effective dix jours après la notification à l'assuré qui recevera également la part de prime courant jusqu'à la date d'échéance.

Dans l'obligation d'assurer son véhicule le plus vite possible ,et dans le cas où le conducteur rencontre trop de refus de la part des assureurs classiques pour risque aggravé, il n'a qu'à cibler les compagnies d'assurance spécialisées ,se sont des organismes qui acceptent les dossiers en difficulté et proposent des contrats compatibles avec ce genre de profils.

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Assurance auto annulation de permis

Un permis peut etre annulé lorsque le capital des points aest égal à zéro ou lorsqu'un conducteur commet une infraction de haut niveau : atteinte involontaire, accident entrainant une incapacité totale de travail de plus de trois mois, conduite ou récidive de conduite en état d'ébriété manifeste...

Dès que le conducteur est au courant de sa condamnation ,il a quinze jours pour avertir son assurance ,sous peine d'etre culpabiliser pour défaut de déclaration. 

L'annulation de permis a de pénibles désagrement sur le contrat d'assurance auto, l'assuré sera confronté à une majoration exeptionnelles de sa prime d'assurance avec un taux limité par la loi 200%. pour la plupart des assureurs la résiliation directe et rapide du contrat constitue la sanction que mérite ce conducteur irresponsable et dangereux .

Les assureurs classiques préfèrent écarter ce genre de profils de leurs champs de souscription. quelques uns acceptent de prendre en charge un conducteur ayant subis une annulation de permis, ils ont creé des contrats adaptés pour cette catégorie de clients.

Les montants seront bien entendu très élevés. Pour éviter de se trouver dans une telle situation ,les conducteurs sont invités d'etre prudents et vigilants sur les routes.

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Retrait de permis assurance

Après un retrait de permis suite à une infraction aux règles de circulation le conducteur est obligé d'informer son assureur auto. La perte de permis et ne plus avoir le droit de conduire meme pour un courte durée, à de graves conséquences sur la police d'assurance.

La suspension de permis autorise à l'assureur de résilier le contrat courant sur certaines infractions. L'assuré sera remboursé du trop-perçu des cotisations .La possibilité de résiliation est toujours envisageable en cas d'omission de déclaration.

A partir de deux mois de suspension du permis ,et si par chance la compagnie d'assurance ne résilie pas le contrat ,une majoration de prime d'assurance est imposée dans la limite de certains plafonds définis en fonction de la durée de suspension:50% pour une suspension entre deux et six mois, et 100% pour une suspension de plus de six mois .

Pour trouver une assurance auto prete à prendre en charge un client ayant subi une suspension de permis ,il est inutile de perdre le temps et l'effort avec les assureurs standards .

Le mieux c'est de s'adresser aux assurances spécialisées qui sont de plus en plus nombreuses ,elles sont en mesures d'offrir des contrats typiques mais à des prix piquants.

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assurance auto après une annulation de permis

Lorsqu'un automobiliste enfreint le code de la route ,selon l'ampleur du cas le permis de conduire peut etre annulé .L'annulation de permis peut etre occasionnée également par la disparition totale des points.

Tout contrat d'assurance auto stipule dans ses conditions générales les obligations de déclaration: incident de permis, sinistres, changement de véhicule...

Dès qu'un assureur est au couant de ces nouvelles circonstances ,de lourdes majorations seront appliquées sur les cotisations d'un taux allant jusqu'à 200% ,ce qui n'est plus évident pour plusieurs assurés d'assumer de telles tarifications.

La plupart des assureurs procèdent unilatéralement à la résiliation du contrat ,ils estiment que l'annulation de permis de conduire reflète l'irresponsabilité de ce conducteur alors il refusent de contunier à le couvrir .

Il est extrémement compliqué de retrouver un assureur qui acceptera un constructeur après trois ans ou cinq ans ,ce type de profils est jugé à risque aggravé et par conséquent refusé simplement et purement.

Parceque l'annulation de permis concerne un grand nombre de conducteur chaque année ,il existe des compagnies d'assurance spécialisées dans la prise en charge de ce genre de client ,cependant leurs contrats proposent moins de garanties pour des tarifs élevés. Le conducteur pourra resouscrire un contrat d'assurance" classique " après une période probatoire de trois ans.

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Contrat d'assurance auto après annulation de permis

Quand un conducteur commet un homicide involontaire ,un délit en état d'ébriété ou une récidive...Le juge le prive de son permis .Il devra le repasser après l'écoulement de la période d'annulation, ensuite il devra retrouver un nouvel assureur auquel il doit fournir son historique.

Dès qu'un conducteur reçoit la notification de sa condamnation ,il est obligé de le déclarer auprès de son assurance s'il ne dit rien il sera passible d'une résiliation pour omission de déclaration . Ce qui empire encore plus sa situation. Selon le cas (annulation après perte des points) certains assureurs peuvent reconduire le contrat mais avec des prix élevés et des conditions strictes .

Les cotisations seront augmentées d'une centaines d'euros, le taux autorisé par la loin est dans la limite de 200%. D'autres assureurs procèdent et sur le coup ,à la résiliation unilatérale du contrat .Ils refusent d'entretenir avec un conducteur dangereux et irrésponsable.

Trouver,seul ,une compagnie d'assurance prete à accepter ce profil qui relève un risque aggravé ,c'est très pénible et très long. Ils est préferable de contacter un courtier qui solicite plusieurs compagnies spécialisées dans ce type de clientèle ,ou passer par un comparateur assurance auto après annulation de permis .

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